Aide à l'emploi > Lettre n°1 > Lettre n°2

Projet Territorial Hand'Azur : Lettre n°2

Projet Territorial Hand'Azur : Lettre n°1

Documentation pour les dirigeants:

Fiche impôts 2010:
- Barème applicable pour l’évaluation des frais de véhicules engagés par les bénévoles au titre de l’année 2009

Convention Collective Nationale du Sport:
- Site du Cosmos

URSSAF association : http://www.urssaf.fr/profil/associations/index.html:
- Exonération et aides à l’emploi : brochures
- Formalités à accomplir pour un employeur
- Allégement des charges sociales pour les associations sportives
- Vous voulez embaucher mais vous n'avez pas le temps de vous occuper des charges sociales: Chèque Emploi Associatif
- Texte sur les cotisations sociales des juges et arbitres

Ministère des Sports:
- CNDS dont Plan Sport Emploi : Modalités et dossier de demande

Conseil Régional PACA:
- Règlement financier et dossiers de demandes de subvention
- Demande d'aide à l'emploi
- Charte régionale de la vie associative (Conseil Régional PACA)

SIREN/SIRET ou APE:
1°) Vous connaissez votre numéro de SIREN, allez à la page du site de l'INSEE
2°) Vous n'avez aucun numéro, demandez le par écrit en utilisant la lettre type

Divers:
- Commission Nationale des Titres Restaurant Tickets restaurant pour les bénévoles et les volontaires